Mentions légales

Editeur :

Nom : Dumas Paris

url: http://www.dumas-paris.com

Propriétaire:

La Compagnie Dumas SAS

Société Anonyme au capital de 550 000€

Adresse siège social : 17 quai Montebello - 75005 Paris - France

RCS de Paris 778 115 246

Adresse de production et de correspondance postale : Rue du pré St Adrien - 89700- Tonnerre - France

SIRET : 778 115 246 00069

TVA intra-communautaire : FR 10 778 115 246

Tel : 0800.880.525 (appel non surtaxé)

Email : serviceclient@dumas-paris.com

 

Date de première mise en ligne : Décembre 2013

 

N° de déclaration CNIL : 1934782

 

Objet du site : Présentation de la société, base de données, collecte de données personnelles, vente en ligne d’articles de Haute Literie(r) : oreillers, couettes, surmatelas…

 

Directeur de la publication, responsable légal: Monsieur Edouard Dumas

 

Création logo et charte graphique : Agence Dragon Rouge – 32 rue Pagès – BP 83 – 92153 Suresnes Cedex- France

Site crée et réalisé par : Agence Talky Walky – 15 rue Bégand – 10000 Troyes – France

Direction artistique :  Clémentine Damolini

 

Photographies : Atelier Démoulin – Nicolas Démoulin - 21, rue du Docteur André Barbier - 21000 Dijon

 

Films : Vianney Meurville, Agence CCUA

Musique : Pierre Le Pape

 

Site hébergé par : Planet Hoster - 4416 rue Louis B. Mayer - Laval (Grand Montréal), Québec H7P 0G1

 

Responsabilité :

 

La Compagnie Dumas SAS met tous ses moyens en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. La Compagnie Dumas SAS se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de la boutique en ligne www.dumas-paris.com. Chaque visiteur assumera l’entière responsabilité du choix des produits relevant des différentes gammes de produits proposées sur ce site. Les photographies et graphisme présentés sur le site www.dumas-paris.com ont pour objet d'illustrer les produits proposés à la vente et sont non contractuels. Le client est invité à se reporter au descriptif de chaque produit afin d'en connaitre les propriétés et les particularités notamment quant aux caractéristiques recherchées et la taille souhaitée.

Les renseignements contenus dans les fiches produits sont les plus détaillées possible, si toutefois vous avez besoin de précisions supplémentaires notre service client est à votre entière disposition par e-mail : serviceclient@dumas-paris.com ou par téléphone au 0800 880 525 (appel non surtaxé).

Les produits proposés sont conformes à la législation Européenne en vigueur selon le décret n°2000/164 du 23 Février 2000.

Tous les produits portant la marque Dumas Paris ont une garantie conventionnelle d'une durée de deux ans contre les vices cachés ou les défauts de fabrication dans des conditions normales d'utilisation et d'entretien.

La responsabilité de La Compagnie Dumas SAS ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation d’un pays hors de l’Union Européenne où les produits sont livrés. Il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits qu’il envisage de commander.

La Compagnie Dumas SAS ne pourra pas être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, inondation, incendie et de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services de transport et /ou de communication.

 

Liens :

 

Une demande d’autorisation devra impérativement être adressée à la société La Compagnie Dumas SAS préalablement à la mise en place d’un lien hypertexte vers ce site.  Ce site contient des liens vers d’autres sites ou sources internet. La Compagnie Dumas SAS ne pourra être tenu pour responsable de leur mise à disposition, ni de leur contenu, ni des dommages, de quelque nature que ce soit, subis par les visiteurs qui se rendraient sur ces liens.

 

Propriété intellectuelle et industrielle :

 

Tous les éléments édités sur ce site www.dumas-paris.com, dont les textes, les photographies, les films, illustrations, logos et graphismes, exploités par la boutique en ligne Dumas sont et restent la propriété exclusive de la boutique en Ligne Dumas ou de son propriétaire La Compagnie Dumas SAS.

En aucun cas, le client ou toute autre personne physique ou morale n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site Internet précité.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs de produits sur le site www.dumas-paris.com sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle ; la reproduction ou la représentation de tout ou partie de ces éléments est strictement interdite.

 

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Le client est informé que les informations en rapport avec sa commande font l’objet d’un traitement automatisé de données. En application de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement de sa commande et sont destinées à un usage interne par la boutique en ligne Dumas. Dumas s’engage à respecter la vie privée et à protéger les données à caractère personnel des visiteurs. Ces données nominatives pourront être transmises à des partenaires de la boutique en ligne Dumas pour le bon fonctionnement du déroulement de la commande (par exemple pour la sécurisation du paiement ou le bon déroulement de la livraison) Ces données pourront être utilisées par la société La Compagnie Dumas SAS propriétaire de la boutique en ligne www.dumas-paris.com a des fins de prospections commerciales ou d’informations.

S’agissant des informations le concernant, dans les conditions prévues par la loi et la réglementation en vigueur, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification dans son espace : « mon compte » et d’opposition en contactant le service client par téléphone au 0800 880 525 ou par e-mail serviceclient@dumas-paris.com.


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